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La gestion du risque cavités souterraines: Guide pratique à l'usage des collectivités
Cette webconférence veillera à présenter le guide traitant de la gestion du risque associé à la présence de cavités souterraines sur un territoire. Ce guide a été rédigé et édité par le Cerema sur commande du Ministère de la Transition écologique et solidaire (parution décembre 2017). La présentation détaillera les chapitres de ce guide, qui vise à donner aux agents et élus des collectivités les éléments techniques, administratifs et juridiques nécessaires à la gestion territoriale de ce risque. Les points suivants seront abordés :
- Le risque cavités souterraines en France métropolitaine
- Le cadre juridique s’appliquant aux cavités souterraines
- Les obligations réglementaires, devoirs et pouvoirs dévolus aux élus et collectivités pour gérer ce risque
- Les outils à disposition des collectivités pour la prévention et la gestion de ce risque, sur les différents volets de la prévention des risques et de la protection des biens et des personnes : connaissance des cavités et du risque associé, prise en compte dans l'aménagement du territoire et la gestion de l'urbanisme, information du citoyen, planification et gestion d'un événement
- Les aides financières mobilisables pour traiter ce risque
- Connaître le risque cavités souterraines en France
- Prévenir le risque de mouvement de terrain
- Connaître les outils et les aides financières pour mieux gérer ce risque
- ©Mme BERENGER-tousdroitsreserves-2018.pdf [ pdf - 17,56MB ]