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Décret socle "hors du" commun : le retour !
Socle commun et retour au sol : une partie des nouveaux textes réglementaires tant attendus devrait enfin être publiée prochainement ! Sujet d'attention pour les acteurs de l'assainissement et du traitement des biodéchets, nous vous présentons en partenariat avec le RISPO les grandes lignes des textes présentés lors de la dernière consultation publique.
Après une introduction d'Emmanuel Adler, Président du RISPO, Pascale Chenon présentera les projets de textes soumis au public en fin d'année dernière.
Seront ensuite abordés :
le point de vue des professionnels (organismes à confirmer)
et celui des collectivités, via la FNCC et AMORCE
En conclusion, Jean-Luc Martel fera une synthèse des différents points de vue exprimés.
- Connaître les dernières actualités concernant le socle commun
- Décrypter les enjeux et impacts pour les professionnels de la filière et les collectivités
- ©V.VERON,2024,TOUS DROITS RESERVES..pptx [ pptx - 1,25MB ]
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