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Séquence ERC dans les milieux aquatiques : comment faire mieux ?
À revoir
Durée:
2 heures
97
participants
Cette formation s'est déroulée le
03 oct. 2023.
Éviter, réduire et en dernier lieu compenser ! Entre les 3, l'ordre est établi. L’évitement est prioritaire au bénéfice du milieu même s'il impose de travailler plus finement les projets, avec une complexité d’autant plus forte que le respect de l'ordre de la séquence est envisagée tardivement. A l’inverse, la compensation attire par son apparente, bien que toute relative, facilité, mais y recouvrir ne doit pas constituer le premier réflexe. Voie médiane, la réduction est quant à elle souvent mal comprise.
Pris entre les considérations environnementales et économiques souvent - à tort - mises en opposition sur les territoires, les différents acteurs se doivent de trouver un équilibre durable entre les intérêts en jeu. Comment respecter la réglementation, chacun étant contrôlé de près par le juge administratif ?
Cette conférence sera l’occasion de revenir sur les fondamentaux de la séquence ERC en matière de biodiversité (Zéro Perte Nette de Biodiversité), alors que la progression du ZAN, pour Zéro Artificialisation Nette, tend à relayer cette démarche en arrière-plan de l’actualité.
Au programme :
- un point sur l'actualité juridique avec le cabinet Landot ;
- le retour d'expérience de la DREAL Hauts-de-France, qui a initié une démarche adaptée par plusieurs directions régionales depuis et dont le centre de ressources régional comprend notamment un site visant à accompagner les structures concernées ;
- un retour d'expérience avec des travaux menés par le SDEA dans le cadre d'une restauration de cours d'eau.
Pris entre les considérations environnementales et économiques souvent - à tort - mises en opposition sur les territoires, les différents acteurs se doivent de trouver un équilibre durable entre les intérêts en jeu. Comment respecter la réglementation, chacun étant contrôlé de près par le juge administratif ?
Cette conférence sera l’occasion de revenir sur les fondamentaux de la séquence ERC en matière de biodiversité (Zéro Perte Nette de Biodiversité), alors que la progression du ZAN, pour Zéro Artificialisation Nette, tend à relayer cette démarche en arrière-plan de l’actualité.
Au programme :
- un point sur l'actualité juridique avec le cabinet Landot ;
- le retour d'expérience de la DREAL Hauts-de-France, qui a initié une démarche adaptée par plusieurs directions régionales depuis et dont le centre de ressources régional comprend notamment un site visant à accompagner les structures concernées ;
- un retour d'expérience avec des travaux menés par le SDEA dans le cadre d'une restauration de cours d'eau.
Objectifs de la formation :
- Revoir les fondamentaux de la séquence Eviter, Réduire, Compenser
- Découvrir des ressources pour être accompagné dans la démarche
- WCF idealCO séquence ERC © Bénédicte Lefevre, 2023, tous droits réservés.pdf [ pdf - 4,63MB ]
- WCF idealCO séquence ERC © Laura Lattanzi, Yann Landot, 2023, tous droits réservés.pdf [ pdf - 2,03MB ]
- WCF idealCO séquence ERC © Vincent Moitrier, Jean-Francois Staerck, 2023, tous droits réservés.pdf [ pdf - 5,16MB ]
Public conseillé :
agents GEMAPI, chefs de projets, maîtres d'ouvrages, maîtres d'œuvre, responsables environnement et biodiversité
Tarifs :
Non abonnés :
300
€
Abonnés : inclus dans l'abonnement aux communautés Espaces Naturels et Biodiversité , Milieux aquatiques
Abonnés : inclus dans l'abonnement aux communautés Espaces Naturels et Biodiversité , Milieux aquatiques
Formation animée par :
Alexis
BARON
Responsable de communautés professionnelles
chez
IDEAL CONNAISSANCES
Les intervenants :
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