Retours d'expérience sur l'élaboration et l'animation des chartes qualité en ANC

Afin d'harmoniser les pratiques, d'améliorer et de maintenir la qualité du service et la satisfaction usagers, de plus en plus d'acteurs de l'ANC souhaitent se réunir et s'engager à travers l'élaboration et l'adhésion à des chartes qualité, souvent départementales.

Comme chaque charte a ses spécificités, en fonction du contexte du territoire, de l'historique du SPANC, de la relation avec les professionnels du secteur et des objectifs fixés, nous vous proposons plusieurs retours d'expérience sur le sujet. Chaque département présentera l'historique, les acteurs impliqués et mettre en lumière les dernières actions réalisées dans le cadre de la charte ainsi que les perspectives d'évolution.

• Le département de la Vienne a repris en 2018 l'animation de la Charte Départementale de l'Assainissement Non Collectif de la Vienne, en vigueur depuis 2008, et destinée aux entreprises de travaux, bureaux d'études et entreprises de vidange souhaitant valoriser leur savoir-faire ainsi qu'aux collectivités qui veulent conseiller au mieux leurs abonnés.
  
  

• Depuis 2006, le département de la Gironde développe sa démarche qualité, donnant lieu à la Charte départementale pour la qualité de l’Assainissement Non Collectif qui rassemble les bonnes pratiques et un engagement moral entre les professionnels de l'ANC et les collectivités chargées du contrôle des installations.
  
  

• Le département des Deux-Sèvres anime une charte qualité qui a notamment permis de mutualiser les logiciels métiers des SPANCs du territoire, de travailler sur un observatoire départemental de l'ANC et de travailler sur la question des assurances