Les travaux connexes suite à un AFAFE : connaître la procédure et le rôle du département depuis le projet jusqu’à la réalisation (présentiel)

Uniquement en présentiel.
La journée sera introduite par le traditionnel café de bienvenue dès 9h30 🥐

Début de la formation à 10h. Fin de la formation à 16h. Veillez à bien cocher l'option déjeuner pour être comptabilisé dans le restaurant du midi.

L'aménagement foncier agricole forestier et environnemental (AFAFE) ne se limite pas à la simple redistribution des parcelles, les travaux connexes, qui suivent cette première phase, jouent un rôle tout aussi crucial à la réussite de la procédure.

Ces travaux, qu'il s'agisse de la création de voies d'accès, de la mise en place d'ouvrages hydrauliques, de la plantation de haies ou de la restauration de milieux naturels, sont autant d'éléments qui vont façonner le paysage et les pratiques agricoles de demain.

En tant qu'agents de conseils départementaux, vous êtes en première ligne pour conseiller les collectivités et les exploitants agricoles. En maîtrisant les enjeux liés aux travaux connexes, vous serez en mesure de garantir la pérennité des aménagements fonciers et de contribuer à la construction de territoires ruraux durables et attractifs.

Cette formation vous propose d'acquérir les compétences nécessaires pour concevoir, mettre en œuvre et suivre ces travaux stratégiques.

Programme en cours d’élaboration :

I. Elaboration du programme des TC, saisines des communes, délibérations, arrêté de l’Etat qui autorise les TC

II. Les différentes possibilités de gestion : par les associations foncières (rôle CD/rôle Etat dans leur création), par les communes, par une solution autre ?

III. Réalisation et suivi des TC : REX de différentes pratiques et débat ouvert