🗣️SPANC & services instructeurs : quelle coordination pour les demandes d'urbanisme ?

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🗣️SPANC & services instructeurs : quelle coordination pour les demandes d'urbanisme ?

Cette formation s'est déroulée le 28 sept. 2023.

Les SPANC sont régulièrement sollicités par les services instructeurs pour rendre leur avis sur les demandes d'urbanisme : certificat d'urbanisme, permis de construire ou d'aménager, déclaration préalable de travaux...

Quel est votre rôle en tant que SPANC, quels documents fournissez vous au service instructeur, sous quel délai ? Avez-vous des réponses types à fournir, des modèles de documents qui vous permettent de gagner du temps ? Quelles sont les difficultés que vous rencontrez, les pistes d'amélioration ?
Pour les services instructeurs, quels sont vos impératifs, vos besoins, les informations que vous attendez de la part du SPANC ?

Ce temps d'échanges ouvert aux agents des communautés professionnelles Assainissement non collectif et Urbanisme & Aménagement sera l'occasion de croiser les regards et de réfléchir à comment optimiser les échanges et la coordination entre ces services pour répondre aux demandes d'urbanisme.

Objectifs de la formation :