[Rencontre Technique] Le classement des sols dans les procédures d’aménagement foncier : rappels théoriques et retours d’expérience (classique, forestier, viticole, arboricole)

Rencontre technique dédiée aux aménageurs fonciers départementaux
⚠ Evènement uniquement en présentiel. Horaires : 9h30 à 16h30. Il n'y a donc pas de replay, mais les supports de présentation sont disponibles dans l'onglet "Documents" ci-dessous.

Le classement des sols est une étape très importante dans la procédure d’aménagement foncier, car il permet d'établir la valeur de productivité réelle des apports de chaque propriétaire et permet ainsi la comparaison des terrains échangés lors de l'élaboration du nouveau parcellaire.

Succinctement décrit dans le Code rural et de la pêche maritime, celui-ci laisse une grande part d’interprétation, qui conduit les géomètres à avoir différentes méthodes et sensibilités.

Ce format en présentiel sera l’occasion de revoir les bases théoriques pour tous les nouveaux arrivants sur l’aménagement foncier, mais aussi d’aborder des cas spécifiques pour les plus aguerris. Nous verrons donc,

📚 Rappel des éléments théoriques

📋 L’instruction technique

🚀 Des retours d’expérience avec

• 🌱 Cas classique
  

• 🌲 Cas forestier (en valeur vénale / en valeur d'avenir)

• 🍇 Cas viticole : faute de temps, nous aborderons à nouveau le classement en zone viticole lors d'une conférence le 6 février : Le classement des sols en zone viticole : témoignage de l'Aube

• 🌳 Cas arboricole