Un dispositif d'ANC écologique pour des habitations insolites

Cabanes dans les arbres, yourtes, roulottes ou tiny-houses ont le vent en poupe. Du point de vue de l’assainissement, sommes nous soumis à l’obligation de moyens, telle que prévue dans l’arrêté du 7 septembre 2009 pour les « immeubles », ou à l’obligation de résultats (santé, nuisance et environnement), telle que prévue dans le règlement sanitaire départemental pour toute installation ?

Si une étude à la parcelle est toujours préférable, elle est encore plus importante pour ces habitations insolites pour déterminer la faisabilité du projet, l’implantation des ouvrages et la capacité de la parcelle à assurer la permanence de l’infiltration des eaux traitées, en fonction de sa pédologie et de sa topographie.

Ce temps collaboratif vous présentera le contexte et les difficultés réglementaires rencontrées par les SPANC pour ce type d'habitats et le dispositif basé sur la phytoépuration développé par Aquatiris. Des sessions en petits groupes vont permettront ensuite d'approfondir les échanges avec les représentants du fabricant et les agents des SPANC.