Démat 1er jalon – Comment simplifier l’exploitation de votre PLUi ?

L’arrivée des PLUi complexifie la mission d’instruction, de par :

- un territoire à maitriser largement étendu,

- le regroupement de réglementations très différentes dans un document unique

Quels sont les outils à mettre en œuvre pour présenter facilement à l’instructeur, la réglementation exhaustive, fiable et à jour, sur son dossier ?

Nous recevons OPERIS et URBADS, acteurs clés du domaine, pour vous apporter conseils et bonnes pratiques et vous aider dans cette démarche complexe.

Le projet d’Operis met à disposition des services instructeurs, des professionnels et citoyens, de manière fiable et immédiate, les règlements applicables à une unité foncière.

Pour cela, 5 étapes sont nécessaires et vous seront expliquées :

- Diagnostic des règlements applicables sur le territoire (analyse juridique)

- Recensement des données numériques ou papier (uniformisation qualitative)

- Calcul de la réglementation pour chaque parcelle (RRUC)

- Connexion avec le logiciel d’urbanisme, pour affichage automatique des données réglementaires d’un dossier d’autorisation d’urbanisme

- De la complémentarité de la note d’urbanisme en ligne (NUEL), et du certificat d’urbanisme automatique (CUa)