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Les contrôles de conception et d'exécution de A à Z
L’ATANC Loire Bretagne et Outre-Mer et le Conseil départemental de la Dordogne, en partenariat avec le CSTB et le cabinet Landot & Associés, ont mis en place un groupe de travail visant à décortiquer les arrêtés prescription technique et contrôle en se focalisant sur les contrôles de conception et d’exécution.
L’objectif de ce projet est double :
permettre de mieux identifier les motifs pour lesquels un avis technique de « non-conformité » est émis, notamment dans les cas où le consensus entre techniciens n’était pas obtenu
créer une grille de lecture potentielle à travers l’analyse juridique de 10 questions fréquemment rencontrées sur le terrain.
Cette webconférence vous présentera le résultat de ce travail en vous donnant les bonnes pratiques et les points de vigilance pour la bonne réalisation de vos contrôles de conception et d'exécution.
- Décortiquer les parties relatives aux contrôles de conception et d’exécution dans les arrêtés "Prescriptions techniques" et "Contrôle"
- Connaître les bonnes pratique pour la réalisation de ces contrôles
- Identifier les points de vigilance
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