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Comment assurer un bon entretien des berges ?
Lorsque l'on cherche à faire vivre un fleuve ou une rivière, penser la gestion de ses berges renvoie à un mille-feuilles à double titre 🍰.
Sur les plans foncier et administratif d'abord, les berges peuvent relever de nombreux propriétaires et/ou gestionnaires : Etat, collectivité territoriale, syndicat de rivière, VNF ou particulier. Sur un plan technique ensuite, les ripisylves ne sont malheureusement pas toujours entretenues telles qu'elles le devraient, et cela indépendamment de la nature privée ou publique du gestionnaire 🌱.
La collectivité ou l'organisme en première ligne face aux usagers ou redevable du bon fonctionnement du cours d'eau sur son territoire peut ainsi se trouver fort perplexe devant les actions à mener 🤔. Quelles démarches administratives préalables à des travaux de restauration ? Quel impact du classement de la digue ? Vaut-il mieux passer par une servitude ou une convention ? Peut-on traiter ensemble les parties publiques et privées et, pour ces dernières, comment réaliser ou faire réaliser un diagnostic de vulnérabilité ?
Un avocat se penche sur le sujet, illustré par deux retours d'expérience :
- le Syndicat Mixte du Bassin des Sorgues, qui renouvelle actuellement son plan de gestion en valorisant les acquis de ses précédents plans d'interventions par secteurs ;
- la CA du Grand Avignon, qui répartit les fréquences de passages entre agglomération et communes.
- Comprendre les différentes responsabilités
- Découvrir des moyens d'actions
- Bénéficier de retours d'expérience
- WCF idealCO entretien des berges © Beatrice Marti, 2023, tous droits réservés.pdf [ pdf - 2,86MB ]
- WCF idealCO entretien des berges © Gilles Prioreschi, 2023, tous droits réservés.pdf [ pdf - 11,60MB ]
- WCF idealCO entretien des berges © Pauline Mortier, 2023, tous droits réservés.pdf [ pdf - 4,22MB ]
- modele_convention_autorisation_travaux_ripi_2020.docx [ docx - 1,81MB ]
- AP_DIG_SMBS.pdf [ pdf - 8,56MB ]
- DIG_SORGUES_BASSE_QUAL_03042015.pdf [ pdf - 12,11MB ]
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Association régionale de pêche et de protection du milieu aquatique d'Ile-de-France