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ANC & urbanisme, quelle coordination entre les services ?

À revoir Durée: 1h28 6 participant
Cette formation s'est déroulée le 09 nov. 2023.


Cet atelier a été enregistré lors des 3ème Assises outre-mer de l'Assainissement non collectif, édition Océan Indien, à Saint-Denis de la Réunion.

La coordination entre les spanc et les services urbanismes est parfois complexe, Ce lien est cependant indispensable pour sécuriser notamment les zones sensibles et limiter l’impact environnemental. Cet atelier se donne pour objectif de mettre en avant ce partenariat, de répondre aux questions de réglementation comme le raccordement au réseau collectif, l’aménagement des zones sensibles. Un focus sera aussi fait sur les cas des zones inconstructibles, agricoles et sur les projets de + de 20 et + de 200 Equivalents Habitants.

Objectifs de la formation :
  • Connaître la réglementation applicable sur l'urbanisme en lien avec l'ANC
  • Faire un focus sur le cas des installations de +20EH
  • Bénéficier de retours d'expérience de territoires ultra-marins
Tarifs : Non abonnés : 300 €
Abonnés : inclus dans l'abonnement à la communauté Eau - Assainissement non collectif
Formation animée par :
Les intervenants :

Kamal-Eddine Mohamed

Directeur des projets structur...

MAIRIE MAMOUDZOU

Liste des 6 participants :

AUDREY POLLUS

assistante administrative SPAN...

CA PAYS DREUX

Pierre Artuit

Ingénieur Eau et Assainissemen...

CD53 MAYENNE

Sebastien SATIN

Ingénieur Commercial

YPRESIA

Sebastien David

Chef(effe) de service

CD28 EURE ET LOIR