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ANC & urbanisme, quelle coordination entre les services ?
Cet atelier a été enregistré lors des 3ème Assises outre-mer de l'Assainissement non collectif, édition Océan Indien, à Saint-Denis de la Réunion.
La coordination entre les spanc et les services urbanismes est parfois complexe, Ce lien est cependant indispensable pour sécuriser notamment les zones sensibles et limiter l’impact environnemental. Cet atelier se donne pour objectif de mettre en avant ce partenariat, de répondre aux questions de réglementation comme le raccordement au réseau collectif, l’aménagement des zones sensibles. Un focus sera aussi fait sur les cas des zones inconstructibles, agricoles et sur les projets de + de 20 et + de 200 Equivalents Habitants.
- Connaître la réglementation applicable sur l'urbanisme en lien avec l'ANC
- Faire un focus sur le cas des installations de +20EH
- Bénéficier de retours d'expérience de territoires ultra-marins
Abonnés : inclus dans l'abonnement à la communauté Eau - Assainissement non collectif
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE - MTE - DGALN