Tarification incitative : quelle appropriation et opportunité pour les élus ?

Parmi les nouvelles mandatures, de nouveaux élus ont rejoint les collectivités, certains connaisseurs du domaine des déchets, de ses enjeux et de son fonctionnement, d'autres moins.

Au sein de la Communauté de communes Terres Auxois, Véronique Illig, 8ème Vice-président chargée de l’environnement, cadre de vie, gestion des déchets et de l’économie circulaire s'est emparée pleinement du sujet de tarification incitative et harmonisation des modes de financement. Elle s'est intéressée techniquement au sujet et a mené une réflexion avec des groupes de travail réunissant les élus de son territoire.

Faut-il mettre la question de tarification incitative au cœur des mandatures en cours pour les territoires non engagés ? Comment l'aborder lorsque l'harmonisation du mode de financement du service déchets est prévu ? Les élus doivent-ils s'emparer techniquement des sujets déchets de leur collectivité ? Quelle articulation entre les élus et les services déchets ? La tarification incitative est-elle une opportunité ?

Une étude réalisée par l'ADEME avec INSA-ECOGEOS-INRAE, sur la tarification incitative, intitulée TI AMO interroge sur ce mode de fiscalité.

Que fait ressortir l'étude TI AMO qui regroupe des ressources bibliographiques et d'enquête auprès de plusieurs collectivités ? Quelle place des élus dans cette tarification incitative ? Les élus doivent-ils se reposer sur leurs services techniques, ou doivent-ils s'emparer du sujet techniquement aussi ?

Retour d'expérience et débat font l'objet de cette webconférence.