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Gestion des Eaux Pluviales Urbaines : Foire aux questions.
Le Réseau Eau vous propose un rendez-vous spécial en live vendredi 21 juin prochain à 14h30. Maitre Philippe MARC sera notre invité, il répondra à toutes vos questions sur le sujet de la Gestion des Eaux Pluviales Urbaines, nouvelle compétence obligatoire au 1er janvier 2020.
Philippe MARC a exercé les rôles de chargé de mission pour le Syndicat mixte d’étude et d’aménagement de la Garonne (1997 – 2005), puis d’animateur de la commission juridique de l’AFEPTB (1999 – 2005) avant de devenir Avocat à la Cour et Docteur en droit public en 2005. Cet expert de la gestion des cours d’eau et des inondations a entre autres participé à la création des notions d’EPTB, d’EPAGE et de SOCLE. Son ouvrage « Les cours d’eau et le droit » édité en 2006 reçoit le prix de l’Association Française des EPTB et le prix « Alfred Duméril » de l’Académie des Sciences, Inscription et Belles lettres de Toulouse. Il est membre de la Société Française du Droit de l’Environnement.
Nous vous attendons nombreux alors préparez bien vos questions en amont!
- Obtenir l'éclairage d'un juriste sur le sujet de la GEPU.
- PPT © P. MARC, 2019, tous droits réservés.pdf [ pdf - 1,32MB ]
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