Évacuation des eaux usées traitées en ANC : de l'infiltration au rejet

Cette webconférence est organisée avec l'ATANC LB&OM et gratuite en live pour leurs adhérents.


Le rejet des eaux usées traitées au milieu superficiel doit rester exceptionnel. Cette visioconférence s'attachera à présenter, de manière non exhaustive, des solutions d'évacuation des eaux usées traitées à la parcelle. Lorsque cela n'est pas possible, afin de sécuriser le gestionnaire du réseau, une convention de rejet peut être mise en place.

Si l'arrêté de prescriptions techniques définit les modes d'évacuation des eaux traitées en ANC, il n'existe pas à ce jour de cadrage réglementaire ou normatif précisant dans le détail les solutions techniques d'infiltration et leur dimensionnement. Mathieu ROLLAND, technicien SPANC à la Communauté de Communes Auray, vous présentera donc plusieurs familles de solutions d'infiltration des eaux usées traitées.

La Communauté de Communes du Pays de Maîche (CCPM) a pris la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines (GEPU) le 1er janvier 2018. La GEPU est au cœur de nombreux enjeux : la maîtrise des risques d'inondation par ruissellement et par débordement, la préservation de la biodiversité et des milieux humides, la protection de la qualité des ressources en eau, etc.

Jean-Baptiste DUMEL, technicien SPANC au Service environnement de la CCPM interviendra sur le zonage de la GEPU établi par la CCPM. Lorsque ce zonage coïncide avec le zonage d'ANC et que la perméabilité d'un sol n'est pas suffisante pour infiltrer les eaux usées traitées par un ANC conforme, une convention de rejet est signée entre la Collectivité et l'usager.