Cycle Piscine VOLET 2 - Mode de gestion : nature de l’équipement

Les piscines et centres aquatiques sont des équipements au statut juridique complexe, ouvrant la voie à une multitude de modes de gestion envisageables. En effet, la nature même du service public (industriel et commercial ou administratif) dépendant de la nature de l’équipement et du service proposé, permet d’envisager de nombreux montages, mais peut fragiliser aussi le mode de gestion retenu.

Par ailleurs, les montages juridiques relatifs aux piscines peuvent porter sur la conception, la construction, l’exploitation et l’entretien maintenance de l’équipement.

Cetteweb-conférence aura pour vocation de présenter la démarche à mettre en œuvre pour retenir le mode de gestion le plus optimal pour l’autorité responsable du service, en fonction de la nature de l’équipement, des attentes spécifiques et des objectifs à court, moyen et long termes. Seront abordés les montages délégués (marchés de prestations, marchés complexes, concessions et délégations au sens de la nouvelle ordonnance du 29 janvier 2016), les montages en gestion directe (régies) et les solutions en structure dédiée (SPL, SEM, SEMOP).

Avec ce cycle piscine programmé en 3 séances avec notre partenaire ESPELIA, nous reviendrons sur les étapes incontournables de cet équipement public. Cette deuxième séance sera consacrée au mode de gestion, la troisème séance mettra en avant l'exploitation d'un centre aquatique.